COMITE DEPARTEMENTAL VAL D'OISE PETANQUE

Toute personne dont la photo apparaît sur ce site bénéficie du droit de retrait de l'image ou de la modification de celle-ci (par masque du visage, il suffit d'envoyer un message au Comité départemental Val d'Oise Pétanque (cd95@petanque.fr)  en indiquant les références de la photo concernée. 

Dès réception du message nous supprimerons la (les) photo(s) ou apporterons les modifications sur la (les) photo(s) (Masque). Les reproductions sont strictement interdites et toute personne physique ou morale, se servant de celle-ci a des fins personnelles ou professionnelles pourait encourir à des poursuites.

Toutes les photos éditées sur ce site sont la propriété du Comité départemental Val d'Oise Pétanque.

Dans le cas des enfants mineurs, la signature d'autorisation des parents de l'enfant ou de ses tuteurs légaux doit également être obtenue par écrit.

Par la présente, je reconnais ne pas pouvoir prétendre à une réparation d’un préjudice quel qu’il soit du fait de l’utilisations de mon image

Merci de votre compréhension.
Selon les articles 226-1 à 226-8 du Code civil, tout individu jouit d'un droit au respect de sa vie privée ainsi que d'un droit à l'image,